👁🗨 Une initiative du Congrès pour mettre fin aux poursuites contre Julian Assange est en cours
Les États-Unis se posent en phare de la démocratie dans un monde toujours plus autoritaire. Si M. Biden veut vraiment protéger les médias, qu’il mette fin aux poursuites contre M. Assange.
👁🗨 Une initiative du Congrès pour mettre fin aux poursuites contre Julian Assange est en cours
Par Ryan Grim, le 30 mars 2023
La députée Rashida Tlaib recueille des signatures pour une lettre demandant au procureur général Merrick Garland de mettre fin à la procédure d'extradition de Julian Assange, de WikiLeaks.
REP. RASHIDA TLAIB, D-Mich, fait circuler une lettre parmi ses collègues qui requiert du ministère de la Justice l'abandon des poursuites contre Julian Assange, et l’arrêt des tentatives d'extradition de ce dernier depuis sa détention à la prison de Belmarsh au Royaume-Uni.
La lettre, dont The Intercept a obtenu une copie, en est encore à la phase de collecte des signatures, et n'a pas encore été envoyée au procureur général Merrick Garland.
Le ministère de la justice a inculpé M. Assange, l'éditeur de WikiLeaks, pour avoir publié des informations classifiées. L'administration Obama avait précédemment décidé de ne pas poursuivre M. Assange, préoccupée par ce que l'on a appelé en interne le "problème du New York Times". Le Times s'est associé à Assange pour la publication d'informations classifiées, et publie lui-même régulièrement des informations classifiées. La publication d'informations classifiées est une violation de l'Espionage Act), bien qu'elle n'ait jamais été contestée devant la Cour suprême, et les experts constitutionnels considèrent généralement que cet élément de la loi est inconstitutionnel.
"La loi sur l'espionnage, telle qu'elle est formulée, a toujours été applicable à un si large éventail de débats sur des points essentiels, dont beaucoup ont été gardés secrets à tort pendant longtemps, qu'elle devrait être considérée comme inconstitutionnelle", a expliqué Daniel Ellsberg, le célèbre défenseur des libertés civiles à l'origine de la divulgation des Pentagon Papers.
L'administration Obama n'a pas réussi à inculper M. Assange sans mettre en cause les pratiques journalistiques courantes. L'administration Trump, libérée de ces préoccupations relatives à la liberté de la presse, a procédé à l'inculpation et à la demande d'extradition. L'administration Biden, dirigée par le procureur zélé Gordon Kromberg, a poursuivi de manière agressive les poursuites engagées par M. Trump. M. Assange a obtenu un sursis d'extradition auprès d'un tribunal britannique de première instance, mais a perdu devant la High Court. Il fait appel de cette décision ainsi que de celle de la Cour européenne des droits de l'homme. Le frère de M. Assange, Gabriel Shipton, qui fait campagne dans le monde entier pour sa libération, a déclaré que la santé mentale et physique de M. Assange s'était considérablement dégradée en raison des conditions dans lesquelles il est détenu à Belmarsh.
Mme Tlaib, qui s'efforce d'obtenir des soutiens, a exhorté ses collègues à mettre de côté leurs différends avec M. Assange en tant que personne, et à défendre le principe de la liberté de la presse, inscrit dans la Constitution. "Je sais que beaucoup d'entre nous ont des opinions très tranchées sur M. Assange, mais ce que nous pensons de lui et de ses actions n'a rien à voir ici", a-t-elle écrit à ses collègues au début du mois de mars. "Le fait est que la [manière] dont M. Assange est poursuivi en vertu de cette loi notoirement antidémocratique appelée Espionage Act porte gravement atteinte à la liberté de la presse et au Premier Amendement."
Mme Tlaib a noté que le Times, le Guardian, El País, Le Monde et Der Spiegel ont publié une déclaration commune condamnant les accusations, et a fait allusion au même principe que celui qui a fait hésiter l'administration Obama. "Les poursuites engagées contre M. Assange, si elles aboutissent, ne créent pas seulement un précédent juridique permettant de poursuivre des journalistes ou des éditeurs, mais aussi un précédent politique", écrit-elle. "À l'avenir, le New York Times ou le Washington Post pourraient être poursuivis lorsqu'ils publient des articles majeurs basés sur des informations classifiées. Ou, ce qui est tout aussi dangereux, ils pourraient s'abstenir de publier de tels articles par crainte d'être poursuivis".
Jusqu'à présent, la lettre a recueilli les signatures des députés démocrates Jamaal Bowman, Ilhan Omar et de la secrétaire d'État américaine à la Justice Cori Bush. Le député Ro Khanna a déclaré qu'il n'avait pas encore pris connaissance de la lettre, mais il a ajouté qu'il avait déjà déclaré que M. Assange ne devrait pas être poursuivi, en raison du caractère excessif des accusations portées, et parce qu’elles constituent une menace pour la liberté de la presse. La députée Pramila Jayapal ne figure pas sur la liste des signataires, mais elle a récemment déclaré publiquement à Seattle sa conviction de la nécessité d'abandonner les poursuites. Un porte-parole de la députée Alexandria Ocasio-Cortez a déclaré qu'elle avait l'intention de signer avant l'envoi de la lettre.
Chip Gibbons, directeur politique de Defending Rights & Dissent, a déclaré que le silence relatif du Congrès quant aux poursuites contre Assange a ébranlé la prétention des États-Unis à défendre la démocratie à l'étranger. "Malgré la rhétorique sur l'opposition à l'autoritarisme et la défense de la démocratie et de la liberté de la presse, nous n'avons pas vraiment constaté un tollé comparable de la part du Congrès - jusqu'à présent", a déclaré M. Gibbons, dont l'organisation a lancé une pétition appelant le ministère de la Justice à abandonner les poursuites. "La lettre de la représentante Tlaib n'est pas seulement une bouffée d'air frais, et il est essentiel que les membres du Congrès fassent entendre leur voix sur ce sujet, en particulier ceux du même parti que l'administration actuelle, à ce stade critique d'une affaire qui déterminera l'avenir de la liberté de la presse aux États-Unis."
Un grand nombre de démocrates continuent d'être hostiles à M. Assange, qu'ils accusent d'avoir publié des documents dérobés par des agents russes dans la boîte de réception de John Podesta, président de la campagne d'Hillary Clinton. L'acte d'accusation porte toutefois sur la publication de secrets gouvernementaux divulgués par Chelsea Manning il y a plus de dix ans. "En juillet 2010, WikiLeaks a publié environ 75 000 rapports d'activité importants liés à la guerre en Afghanistan, classées “secret”, fournis illégalement à WikiLeaks par Manning", peut-on lire dans l'acte d'accusation. "En novembre 2010, WikiLeaks a commencé à publier des versions expurgées de câbles du département d'État américain, classifiés "secret", fournis illégalement à WikiLeaks par Manning".
Le gouvernement américain a affirmé que la publication d'informations classifiées par M. Assange mettait en danger des sources et des alliés des États-Unis, bien qu'il n'ait pas été en mesure d'en fournir la moindre preuve. Pendant ce temps, le gouvernement américain lui-même a abandonné à leur sort, après le retrait d'Afghanistan, des milliers de civils afghans qui avaient collaboré avec les États-Unis, soulevant des interrogations sur la sincérité de leurs doléances concernant la sécurité de ceux qui travaillent avec les États-Unis.
Le terme "publier" apparaît plus de deux douzaines de fois dans l'acte d'accusation de M. Assange, dans lequel il est accusé "d'avoir eu en sa possession, sans autorisation, des rapports d'activité importants, classifiés " secret défense ", [et] de les avoir publiés et fait publier sur l'internet".
Le texte intégral de la lettre est disponible ci-dessous.
Aux membres du Congrès
Chers collègues,
Je souhaite vous inciter à vous associer au courrier destiné au ministère de la Justice pour lui demander d'abandonner les poursuites engagées contre l'éditeur australien Julian Assange durant l'ère Trump.
Je sais que nombre d'entre nous ont un avis très tranché sur M. Assange, mais ce que nous pensons de lui et de ses actions est sans lien avec la question qui nous préoccupe ici. Le fait est que la manière dont M. Assange est poursuivi en vertu de l'Espionage Act, notoirement antidémocratique, porte gravement atteinte à la liberté de la presse et au Premier Amendement.
Les personnes inculpées en vertu de la loi sur l'espionnage sont, dans les faits, dans l'incapacité de se défendre et n'ont souvent pas accès à l'ensemble des preuves retenues contre elles, ni même la possibilité de témoigner des motivations qui les ont poussées à agir. Les informations que M. Assange a contribué à publier avec de grands médias tels que le New York Times et le Guardian proviennent principalement des documents divulgués par la lanceuse d'alerte Chelsea Manning. Ces documents ont mis en lumière un certain nombre d'abus gouvernementaux extrêmement graves, notamment la torture, les crimes de guerre et la surveillance de masse illégale.
Les poursuites engagées contre M. Assange constituent une première dans l'histoire des États-Unis : jamais encore l'Espionage Act n’a été invoqué pour inculper un éditeur d'informations authentifiées . Les poursuites engagées contre M. Assange, si elles aboutissent, créent non seulement un précédent juridique en vertu duquel des journalistes ou des éditeurs peuvent être poursuivis, mais aussi un précédent politique. À l'avenir, le New York Times ou le Washington Post pourraient être poursuivis lorsqu'ils publient des articles majeurs basés sur des informations classifiées. Ou, tout aussi grave, ils pourraient s'abstenir de publier de tels articles de peur d'être poursuivis.
Le New York Times, le Guardian, El Pais, Le Monde et Der Spiegel ont pris l'initiative extraordinaire de publier une déclaration commune pour s'opposer à l'acte d'accusation, soulignant qu'il "crée un dangereux précédent qui menace de porter atteinte au Premier Amendement américain et à la liberté de la presse". Ils sont rejoints dans leur refus de la mise en accusation de M. Assange par des groupes tels que l'ACLU, Human Rights Watch, Amnesty International, Reporters sans frontières et le Comité pour la protection des journalistes. De nombreux dirigeants étrangers ont également exprimé leur inquiétude et leur opposition, notamment le premier ministre australien Albanese, le président mexicain AMLO, le président brésilien Lula da Silva et des parlementaires de nombreux pays, dont le Royaume-Uni, l'Allemagne, le Brésil et l'Australie.
Si vous avez des questions ou souhaitez apposer votre signature sur cette lettre, veuillez contacter Andrew Myslik, conseiller politique de la députée Tlaib, à l'adresse suivante : Andrew.Myslik1@mail.house.gov. Merci pour votre engagement en faveur de la défense de la liberté de la presse et du Premier Amendement.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées,
Rashida Tlaib
Membre du Congrès
Au procureur général M. Merrick Garland
Monsieur le procureur général Merrick Garland,
Nous vous écrivons aujourd'hui pour vous demander de faire respecter les mesures de protection du Premier Amendement en faveur de la liberté de la presse, en abandonnant les poursuites pénales à l'encontre de l'éditeur australien Julian Assange et en retirant la demande d'extradition américaine actuellement en cours auprès du gouvernement britannique.
Les groupes de défense de la liberté de la presse, des libertés civiles et des droits de l'homme ont souligné que les charges retenues contre M. Assange constituent une menace grave et sans précédent pour l'activité journalistique quotidienne, protégée par la Constitution, et qu'une condamnation représenterait un recul historique pour le Premier Amendement. Les principaux médias partageant cette opinion, à savoir The New York Times, The Guardian, El Pais, Le Monde et Der Spiegel ont pris l'initiative extraordinaire de publier une déclaration commune pour s'opposer à l'acte d'accusation, avertissant qu'il "crée un dangereux précédent et menace de saper le Premier Amendement américain et la liberté de la presse".
L'ACLU, Amnesty International, Reporters sans frontières, le Comité pour la protection des journalistes, Defending Rights and Dissent et Human Rights Watch, entre autres, vous ont écrit à trois reprises pour vous faire part de leurs préoccupations. Dans l'une de ces lettres, ils écrivent
"L'inculpation de M. Assange menace la liberté de la presse parce qu'une grande partie des faits décrits dans l'acte d'accusation sont des comportements que les journalistes pratiquent au quotidien - et qu'ils se doivent de pratiquer afin d'accomplir le travail que le public attend d'eux. Les journalistes des principales publications d'information s'entretiennent régulièrement avec leurs sources, sollicitent des éclaircissements ou des documents plus détaillés, puis obtiennent et publient des documents que le gouvernement considère comme étant confidentiels. Selon nous, un tel précédent dans cette affaire pourrait effectivement criminaliser ces pratiques journalistiques courantes".
Les poursuites engagées contre Julian Assange pour avoir exercé des activités journalistiques portent gravement atteinte à la crédibilité de l'Amérique en tant que défenseur de ces valeurs, sapent la position morale des États-Unis sur la scène internationale et couvrent de fait les gouvernements autoritaires qui peuvent (et le font) invoquer les poursuites engagées contre Julian Assange pour rejeter les critiques fondées sur des preuves concernant leur bilan en matière de droits de l'homme, et pour créer un précédent justifiant la criminalisation de tout journalisme portant sur leurs activités. Les dirigeants des démocraties, les principaux organismes internationaux et parlementaires du monde entier s'opposent aux poursuites engagées contre M. Assange. L'ancien rapporteur spécial des Nations unies sur la torture, Nils Melzer, et le commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe, Dunja Mijatovic, se sont tous deux opposés à l'extradition. Le premier ministre australien, Anthony Albanese, a demandé au gouvernement américain de mettre fin aux poursuites contre M. Assange. Les dirigeants de presque tous les grands pays d'Amérique latine, dont le président mexicain Andrés Manuel López Obrador, le président brésilien Luiz Inácio Lula da Silva et le président argentin Alberto Fernández, ont appelé à l'abandon des poursuites. Des parlementaires du monde entier, notamment du Royaume-Uni, d'Allemagne et d'Australie, ont tous demandé que M. Assange ne soit pas extradé vers les États-Unis.
Ce tollé mondial contre les poursuites engagées par le gouvernement américain à l'encontre de M. Assange a mis en lumière les conflits entre les valeurs déclarées de l'Amérique en matière de liberté de la presse, et les poursuites engagées à l'encontre de M. Assange. Le Guardian a écrit : "Cette semaine, les États-Unis se sont posés en phare de la démocratie dans un monde de plus en plus autoritaire. Si M. Biden veut vraiment protéger la capacité des médias à demander des comptes aux gouvernements, il doit commencer par abandonner les poursuites engagées contre M. Assange". De même, le comité éditorial du Sydney Morning Herald a déclaré : "Alors que le président américain Joe Biden vient d'organiser un sommet pour la démocratie, il semble contradictoire de se donner tant de mal pour gagner un procès qui, s'il aboutit, limitera la liberté d'expression".
En tant que procureur général, vous avez défendu à juste titre la liberté de la presse et l'État de droit aux États-Unis et dans le monde entier. En octobre dernier, le ministère de la justice, dont vous êtes en charge, a modifié les lignes directrices relatives à la politique des médias, qui empêchent généralement les procureurs fédéraux d'utiliser des citations à comparaître ou autres moyens d'enquête contre les journalistes qui détiennent et publient des informations classifiées utilisées dans le cadre de la collecte d'informations. Nous sommes satisfaits de ces révisions favorables à la liberté de la presse, et convaincus que l'abandon de l'inculpation de M. Assange par le ministère de la justice, ainsi que l'arrêt de tous les efforts visant à l'extrader vers les États-Unis, sont en plein accord avec ces nouvelles politiques.
Julian Assange fait l'objet de 17 chefs d'accusation au titre de l'Espionage Act, ainsi que d'un chef d'accusation pour conspiration en vue de commettre une intrusion informatique. Les accusations au titre de la loi sur l'espionnage découlent du rôle joué par M. Assange dans la publication d'informations sur le département d'État américain, Guantanamo Bay et les guerres en Irak et en Afghanistan. La plupart de ces informations ont été publiées par des journaux grand public, tels que le New York Times et le Washington Post, qui ont souvent collaboré directement avec M. Assange et WikiLeaks. Selon la logique juridique de cet acte d'accusation, n'importe lequel de ces journaux pourrait être poursuivi pour avoir participé à ces activités d'information. Le gouvernement Obama a refusé à juste titre d'engager des poursuites, car ce que M. Assange est accusé de faire ne se distingue pas, d'un point de vue juridique, de la pratique de journaux tels que le New York Times. L'administration Trump, qui a porté ces accusations contre M. Assange, s'est montrée nettement moins soucieuse de la liberté de la presse.
L'inculpation de M. Assange constitue une première dans l'histoire des États-Unis : c'est en effet la première fois qu'un éditeur d'informations véridiques est inculpé au titre de l'Espionage Act. Les poursuites engagées contre M. Assange, si elles aboutissent, créent non seulement un précédent juridique en vertu duquel des journalistes ou des éditeurs peuvent être poursuivis, mais aussi un précédent politique. À l'avenir, le New York Times ou le Washington Post pourraient être poursuivis lorsqu'ils publient des articles majeurs basés sur des informations classifiées. Ou, ce qui est tout aussi dangereux pour la démocratie, ils pourraient s'abstenir de publier de tels articles de peur d'être poursuivis.
M. Assange est maintenu en détention provisoire à Londres depuis plus de trois ans, dans l'attente de l'issue de la procédure d'extradition dont il fait l'objet. En 2021, un juge de première instance britannique s'est prononcé contre l'extradition de M. Assange vers les États-Unis au motif que cela l'exposerait à un risque excessif de suicide. La High Court du Royaume-Uni a annulé cette décision après avoir accepté les garanties données par les États-Unis concernant le traitement que M. Assange recevrait en prison. Aucune des deux décisions ne répond de manière adéquate à la menace que les accusations portées contre M. Assange font peser sur la liberté de la presse. Le ministère américain de la Justice peut mettre fin à ces procédures préjudiciables à tout moment en abandonnant simplement les poursuites contre M. Assange.
Nous vous remercions de l'attention que vous portez à cette question urgente. Les poursuites contre Julian Assange constituent jour après jour une atteinte inutile à l'autorité morale de notre gouvernement à l'étranger, ainsi qu'un recul de la liberté de la presse garantie par le Premier Amendement dans notre pays. Nous vous demandons instamment l'abandon immédiat de ces charges datant de l'ère Trump contre M. Assange, ainsi que le retrait de ces dangereuses accusations.
Nous vous prions d'agréer, Monsieur le Président, l'expression de nos salutations distinguées,
Les membres du Congrès
CC : Ambassade britannique ; Ambassade australienne
https://theintercept.com/2023/03/30/julian-assange-congress-rashida-tlaib/